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Informations :


Siège social :
Adresse postale : 32 avenue de Friedland 75008 Paris
Téléphone 01 56 603 603
Télécopie 01 56 603 601




Conception, Réalisation, Hébergement :




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Propriété du Site

Le présent site mobilitys.fr est la propriété de la société Vulcain, SAS au capital de 100 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS 389 813 011 dont le siège social est situé au 32 avenue de friedland 75008 Paris. Le directeur de la publication du Site Web est Mobilitys

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Vulcain, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Licence d'utilisation du Contenu du Site Mobilitys

Du seul fait de sa connexion au site mobilitys.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Vulcain une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
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- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Vulcain. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@mobilitys.fr


Maintenance du Site

La société Stockho, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site mobilitys.fr

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site mobilitys.fr, pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site , adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :
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